comités techniques
compte-rendus de comités techniques paritaires, d’audience avec l’AC...
Articles publiés dans cette rubrique
Compte rendu du Comité Technique Ministériel de repli du 2 juillet 2021
à l’ordre du jour : - approbation de 3 procès-verbaux des CTM du 11 mars, 1er et 22 octobre 2020.
bilan social ministériel 2019
point d’avancement sur la base de données sociales
projet de décret n°2021-XX modifiant le décret n° 96-158 du 29 février 1996 portant statut particulier du corps des (...)
Déclaration liminaire au Comité Technique Central du 8 juillet 2021
Ce CTC se tient dans un contexte d’après élections départementales et régionales où le taux d’abstention, de votes blancs ou nuls, a atteint un niveau historique de 72%. Cette catastrophe démocratique laisse apparaître, non pas un désintéressement pour la politique mais bien un mouvement de contestation (...)
Déclaration liminaire de la FSU Justice au Comité Technique Ministériel du 2 juillet 2021
Depuis plusieurs mois, le climat politique et social de la société française est marqué par la prégnance des idées venues de l’extrême droite, largement relayées par certains médias qui en font une véritable marque de fabrique. Dans le cadre des échéances électorales précédentes ou à venir, le (...)
Déclaration liminaire du Comité Technique Central de la Protection Judiciaire de la Jeunesse du 14 juin 2021
Madame la présidente Vous convoquez ce jour, dans la précipitation, un comité technique portant sur la circulaire d’application du CJPM et soumettez pour avis les points qui ont un impact sur l’organisation des services de la PJJ.
Alors que la majorité des organisations syndicales avait demandé le (...)
Déclaration liminaire au Comité Technique Central de la PJJ du 3 juin 2021
Après 15 mois d’état d’urgence sanitaire, le pays retrouve quelques respirations. L’accès aux vac-cins est désormais possible pour tou.te.s ceux et celles qui le souhaitent, après moults errements liés es-sentiellement à des intérêts financiers. Pour autant, cet accès devrait désormais pouvoir être (...)
